Dernière mise à jour : 9 septembre 2026.
Éditeur du site
Le site 360rtf.com est édité par 360RTF Moto-Club, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901, active en Île-de-France. Née en 2022 comme communauté de passionnés, 360RTF est officiellement devenue un club le 7 juillet 2026.
N° RNA : W912017333 — N° SIREN : 109300038 — N° SIRET (établissement siège) : 10930003800014.
Siège social : 26 avenue Victor Hugo, 91860 Épinay-sous-Sénart.
Contact : contact@360rtf.com.
L’association est représentée par son président en exercice.
Directeur de la publication
Yogarajah SUTHARSAN, président de l’association 360RTF Moto-Club — contact@360rtf.com.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., société de droit chypriote, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — hostinger.fr, contact via hostinger.fr/contact. Les serveurs qui hébergent le site et ses données sont situés dans l’Union européenne (Francfort, Allemagne).
Prestataire de paiement
Les paiements en ligne sont confiés à Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin 2, Irlande, établissement agréé par la Banque centrale d’Irlande. Les données bancaires sont saisies sur les pages sécurisées de Stripe et ne transitent jamais par les serveurs du club.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site — textes, logos, visuels, mascotte du club, photographies, vidéos, itinéraires, éléments graphiques et code — est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’association est interdite. Le nom et le logo 360RTF ne peuvent être utilisés que pour désigner le club.
Les photos et vidéos des sorties restent la propriété de leurs auteurs, membres du club, qui en accordent l’usage à l’association dans les conditions décrites au règlement. Les polices d’écriture utilisées sont diffusées sous licence libre (SIL Open Font License) et hébergées sur notre propre serveur.
Exactitude des informations fournies
La création d’un compte et l’adhésion au club supposent des informations exactes. Il est strictement interdit de fournir une fausse identité, un faux nom, de fausses coordonnées, ou toute information volontairement incorrecte, ainsi que de s’inscrire sous l’identité d’un tiers. Chaque adhérent certifie sur l’honneur, au moment de sa demande, que les informations renseignées sont exactes, réelles et le concernent personnellement.
Le pseudo affiché publiquement sur le site ne remplace jamais les nom et prénom réels conservés dans les données administratives de l’association.
En cas de fausse déclaration, l’association se réserve le droit de refuser la candidature, de suspendre ou de supprimer l’adhésion ainsi que le compte associé, à tout moment et sans préavis. Le détail de ces règles figure dans les conditions d’adhésion et le règlement du club. L’adhésion est par ailleurs réservée aux personnes majeures.
Paiements, annulations et remboursements
Les paiements en ligne — cotisations, places de sorties, versements à la caisse commune — sont traités par Stripe. Aucune donnée bancaire n’est saisie ni conservée sur ce site.
Les sommes réglées au club ne sont pas remboursables, sauf dans les cas limités où le club est lui-même à l’origine de l’annulation : demande refusée par le bureau, sortie annulée par le club, ou erreur technique manifeste (double débit). Une cotisation reste acquise à l’association pour l’année entamée ; une place de sortie réglée puis annulée par le participant n’est pas remboursée ; un versement à la caisse commune est définitif.
Cette règle tient à deux raisons. D’une part, le prestataire de paiement conserve ses frais de transaction sur tout paiement, même remboursé : le club rend alors la totalité de la somme au payeur mais ne récupère jamais les frais déjà prélevés — chaque remboursement est une perte pour une association sans but lucratif. À titre d’exemple, au tarif public du prestataire pour une carte européenne (1,5 % + 0,25 €), rembourser une cotisation Classic de 30 € coûte 0,70 € au club, une Premium de 50 € coûte 1,00 €, un versement de 2 € coûte 0,28 €. D’autre part, les sorties et voyages sont des prestations de loisirs fournies à une date déterminée : le droit de rétractation de quatorze jours ne s’applique pas (article L221-28, 12° du code de la consommation).
Lorsqu’un remboursement est dû, il est effectué par le moyen de paiement d’origine, pour la totalité de la somme réglée, sous cinq à dix jours ouvrés selon la banque. Le détail — empreinte bancaire, délais, sortie annulée par le club, marche à suivre en cas d’erreur — figure au règlement du club.
Compte, espace membre et contenus publiés par les membres
L’espace membre, la communauté, la galerie et l’application sont réservés aux personnes disposant d’un compte. Les identifiants sont strictement personnels : un compte correspond à une personne, et son titulaire répond de l’usage qui en est fait. Les messages, photos, vidéos et avis publiés par les membres le sont sous leur responsabilité ; le club les modère et retire sans préavis tout contenu contraire à la loi, au règlement ou à l’esprit du club. Les règles de conduite figurent au règlement.
Application mobile
L’application 360RTF donne accès aux mêmes services que le site — espace membre, carte, sorties, galerie, communauté — avec les mêmes règles et la même politique de confidentialité. Les notifications sont facultatives et se désactivent à tout moment depuis les réglages du téléphone.
Données personnelles et cookies
La collecte et l’utilisation des données personnelles sur ce site sont décrites dans la politique de confidentialité. Vous pouvez revoir vos choix de cookies à tout moment : Gérer mes cookies.
Sécurité du site
Le site est servi intégralement en HTTPS et hébergé dans l’Union européenne. L’accès aux espaces réservés est contrôlé sur le serveur, et le club met en œuvre des protections contre les accès automatisés et les envois indésirables. Le détail figure dans la politique de confidentialité. Pour signaler un comportement anormal ou une faille : contact@360rtf.com.
Responsabilité
Les informations publiées sur le site — dates, horaires, itinéraires, distances, niveaux — sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées par le club, notamment pour des raisons de météo ou de sécurité ; la fiche de la sortie et les e-mails envoyés aux participants font foi. Le club s’efforce de maintenir le site accessible mais ne garantit ni son fonctionnement continu ni l’absence d’erreurs, et ne peut être tenu responsable des interruptions dues à la maintenance, à l’hébergeur ou à un cas de force majeure. Chaque motard participe aux sorties sous sa propre responsabilité, dans les conditions rappelées au règlement.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites : réseaux sociaux du club, sites de nos partenaires, applications de navigation (Google Maps, Waze) pour rejoindre un point de départ. L’association n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard ; ces services appliquent leurs propres conditions dès que vous les ouvrez.
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